Légal
Tout le légal, sur une seule page
Éditeur, hébergeur, ce que nous stockons et ce que nous ne stockons jamais, et les conditions de nos devis et de nos locations. Texte générique, prêt pour votre conseil.
Éditeur
Ce site est édité par [Nom de la société], [forme juridique] au capital de [montant], dont le siège est situé [adresse], immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation]. Directeur de la publication : [nom]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]. Assureur décennal : [assureur], contrat [numéro], couverture géographique [zone].
Hébergeur
Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], joignable au [téléphone ou e-mail]. Il ne crée ni compte ni session pour ses visiteurs.
Devis et locations
Un devis d'atelier est gratuit et ne vous engage à rien. Il est valable un mois, et l'intervention commence une fois le devis accepté. Toute pièce ou opération supplémentaire fait l'objet d'un accord écrit avant d'être réalisée. Une location fait l'objet d'un contrat signé au départ, avec un état des lieux au départ et au retour, et un dépôt de garantie dont le montant figure au contrat.
Confidentialité
Nous collectons les informations que vous nous transmettez directement : le contenu du formulaire de contact (votre nom, votre adresse e-mail, votre message) et, pour une demande, les informations sur votre moto et sur votre permis nécessaires pour établir le devis, le contrat de location et la facture. Nous nous en servons pour vous répondre et pour mener l'intervention ou la location, et pour rien d'autre. Nous ne les vendons pas, nous ne les enrichissons pas, nous ne les transmettons à aucune régie publicitaire. Les devis et factures sont conservés le temps légal en comptabilité ; le reste est supprimé une fois l'échange terminé.
Cookies et mesure d'audience
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire et n'exécute aucun traceur tiers : c'est la raison pour laquelle rien ne vous a été demandé à l'arrivée. Votre navigateur garde votre préférence de thème clair ou sombre, chez vous, et elle ne nous est jamais transmise. Si vous changez de langue, un cookie retient ce choix. Si vous ajoutez une mesure d'audience, c'est ce paragraphe qu'il faut réécrire, et une bannière de consentement peut alors devenir obligatoire.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, de limitation et d'effacement des données personnelles vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition à certains traitements. Pour l'exercer, écrivez à l'adresse ci-dessous : nous répondons dans le délai légal, et vous pouvez également saisir l'autorité de contrôle de votre pays.
Conditions
Les prix d'un devis sont exprimés en euros, hors taxes et toutes taxes comprises, et le prix applicable est celui du devis signé et de ses avenants. Les conditions de paiement sont celles du devis. Chaque moto vendue bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En utilisant ce site, vous vous engagez également à en faire un usage licite et à ne pas en extraire le contenu de manière automatisée à une échelle qui le dégraderait pour les autres.
Propriété intellectuelle
Les textes, l'interface et le code source de ce site sont protégés ; les photographies sont utilisées selon leur propre licence. Le thème lui-même est concédé à son acheteur selon les termes du fichier LICENSE qui l'accompagne : vous pouvez en faire des sites clients, vous ne pouvez ni le revendre ni le redistribuer en tant que thème.
Responsabilité et contact
Nous tenons les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur à chaque instant. Si vous en repérez une, ou si un contenu porte atteinte à l'un de vos droits, écrivez à l'adresse figurant sur la page contact : nous corrigeons ou retirons sans délai.
Ce texte est fourni avec le thème à titre d'exemple. Ce n'est pas un avis juridique, et il n'est pas valable tant que votre propre conseil ne l'a pas relu.